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Arrêté Préfectoral

Arrêté autorisation de pénétrer sur des propriétés privées afin de réaliser des études dans le cadre des inventaires du patirmoine naturel commandés par l'Etat.
Publié le 28 Mai 2015

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Arrêté règlementant l'usage de l'eau

Arrêté règlementant l'usage de l'eau en vue de la préservation de la ressource en eau dans le département du Nord
Publié le 20 Juillet 2017

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Arrété Préfectoral - Jeferco Anor

Installations classées pour la protection de l'environnement - Arrêté préfectoral du 28 janvier 2016 de la Société Jeferco Anor concernant son établissement à Anor
Publié le 16 Février 2016

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Arrêté préfectoral - Société JEFERCO

Arrêté préfectoral accordant à la Société Jeferco l'autorisation d'exploiter une unité de fabrication de granulés de bois et une centrale biomasse à Anor
Publié le 15 Janvier 2015

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Arrêté municipal permanent

prescrivant l'entretien des trottoirs
Publié le 18 Janvier 2012

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Arrêté préfectoral

autorisant le regroupement et le mélange des boues de stations d'épurations d'Anor sur la plate-forme de regroupement, de traitement et de stockage d'Avesnes-sur-Helpe
Publié le 30 Juillet 2014

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Forêt communal 2015 2034

Arrêté préfectoral d'aménagement portant approbation du document d'aménagemnt de la forêt communale d'Anor pour la période de 2015 à 2034
Publié le 24 Février 2015

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Arrêté municipal sur le Parc de la Galoperie

portant sur l'interdiction de pêche côté Parc, et interdisant baignade et jeux d'eau ainsi que l'accès à une zone dangereuse sur l'ensemble du Parc de la Galoperie.
Publié le 18 Janvier 2012

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Arrêté municipal sur la consommation...

portant interdiction de consommation de boissons alcoolisées
Publié le 18 Janvier 2012

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Arrêté municipal sur les concessions...

prononçant la reprise de concessions en état d'abandon
Publié le 18 Janvier 2012

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Arrêté municipal sur les taxis (1)

portant sur demande de contrat de location. Autorisation de taxi n°1
Publié le 24 Mai 2013

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Arrêté municipal sur les taxis (2)

portant sur demande de contrat de location. Autorisation de taxi n°2
Publié le 18 Janvier 2012

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Arrêté municipal

réglementant le ramassage des déjections canines
Publié le 18 Janvier 2012

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Arrêté municipal

portant autorisation de vente de pizzas à emporter à Mr WAGNIER Gabriel du 26/02/2014 au 26/02/2015
Publié le 01 Avril 2014

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Arrêté préfectoral: patrimoine naturel

portant autorisation de pénétrer sur les propriétés privées dans le cadre des inventaires du patrimoine naturel dans le cadre de Natura 2000, sur le site FR3100511 " Forêts, bois étangs et bocage herbager de la fagne et du plateau d'Anor
Publié le 18 Avril 2014

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SAFER

Décision de rétrocession
Publié le 11 Avril 2014

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Arrêté - Ouvrage hydraulique - Barrage de la Lobiette

Arrêté préfectoral des prescriptions visant la sécurité de l'ouvrage hydraulique constitué par le barrage de la Lobiette
Publié le 09 Mai 2014

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Arrêté municipal permanent

Concernant l'élagage et la tonte des haies
Publié le 04 Juillet 2013

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Circulaire DGPAAT C2011-3088

Circulaire relative à l’interdiction du brûlage à l’air libre des déchets verts. Date: 18 novembre 2011
Publié le 12 Septembre 2013

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AVIS D'ACQUISITION PAR PREEMPTION

Biens : Les houis ZD-3-4
Publié le 24 Juillet 2015

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Information Acquéreurs Locataires

Arrêté préfectoral du 24 juillet 2015 fixant la liste des communes du département du Nord concernés par l'Information Acquéreurs Locataires (IAL) des biens immobiliers sur les risques naturels, technologiques et miniers et la liste des communes.
Publié le 17 Septembre 2015

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Les papillons blancs - Autorisation à organiser les 10 et 11 sept 2016

Arrêté autorisant "Les papillons blancs" à organiser une quête les 10 et 11 septembre 2016
Publié le 19 Avril 2016

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Arrêté préfectoral - Classement sonore des infrastructures de transports routiers.

Arrêté préfectoral portant approbation du classement sonore des infrastructures de transports routiers et ferroviaires du département du Nord.
Publié le 29 Avril 2016

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PLU - approbation

Approbation du Plan Local d'urbanisme
Publié le 01 Juillet 2016

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PLUi de la Communauté de Communes Sud-Avesnois

Délibération
Publié le 17 Novembre 2017

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MAIRIE D'ANOR


5 et 5 bis place Léo Lagrange
BP n°3 - 59186 Anor

Tél. 03 27 59 51 11